Ouvrez Preuve de création (aussi sur proof.aden.space), déposez le morceau, le beat ou le fichier de projet, et appuyez sur Horodater. Votre navigateur calcule l’empreinte SHA-256 du fichier, une autorité d’horodatage qualifiée de l’UE la signe avec l’heure, et vous téléchargez un certificat montrant que ce fichier exact existait à ce moment-là. Il prouve quand, pas qui : conservez donc aussi vos fichiers de projet, vos brouillons et vos stems. Avec des horodatages datés, ce sont eux qui prouvent que vous l’avez créé.

Faut-il déposer une chanson pour être protégé ?

Pas pour en être propriétaire. Dans les plus de 180 pays de la Convention de Berne, le droit d’auteur existe dès que vous créez l’œuvre, et il ne peut dépendre d’aucun enregistrement ni d’aucune autre formalité. Aux États-Unis, une œuvre est protégée dès qu’elle est fixée sur un support tangible, comme un enregistrement ou une feuille de paroles écrite. Le plus difficile, c’est de le prouver plus tard.

L’enregistrement est une étape distincte et facultative, qui n’existe que dans certains pays :

• États-Unis. L’enregistrement auprès du US Copyright Office est volontaire, mais il est nécessaire avant de pouvoir poursuivre pour contrefaçon d’une œuvre américaine. Enregistrer avant le début d’une contrefaçon, ou dans les trois mois suivant la publication, permet aussi de réclamer des dommages-intérêts forfaitaires (statutory damages) et les frais de justice.
• Royaume-Uni. Il n’existe aucun registre officiel du droit d’auteur. Vos preuves, ce sont ce que vous conservez.
• Ailleurs. Le droit d’auteur est automatique. Certains pays proposent un registre facultatif, beaucoup non. Déclarer une œuvre auprès de votre société de gestion collective enregistre qui affirme l’avoir écrite, mais ce n’est pas un enregistrement du droit d’auteur.

Une chanson, ce sont aussi deux œuvres, la composition et l’enregistrement, chacune avec ses propres droits : voir droits master et droits d’édition.

Qu’est-ce que le « copyright du pauvre » ?

Le « copyright du pauvre » (poor man’s copyright), c’est la vieille habitude de s’envoyer par la poste une copie de son morceau, sur papier ou sur CD, et de garder l’enveloppe fermée pour que le cachet de la poste date son contenu. C’est une preuve fragile :

• Aucune loi ne lui donne de valeur. Le US Copyright Office dit clairement que le droit d’auteur ne prévoit rien pour cette pratique et qu’elle ne remplace pas l’enregistrement.
• Le cachet date l’enveloppe, pas son contenu. Une enveloppe peut être envoyée ouverte ou vide, puis remplie et fermée plus tard, ou ouverte à la vapeur et refermée.
• Un CD prouve encore moins. Il peut être gravé à tout moment, et les dates des fichiers sont faciles à modifier.

S’envoyer le fichier par e-mail ou le garder dans un stockage cloud vaut mieux, puisqu’un tiers enregistre la date, mais ces services ne sont pas conçus comme des preuves et peuvent ne pas conserver l’historique.

Qu’est-ce que l’empreinte d’un fichier ?

Une empreinte, ou hash, est un code court calculé à partir de chaque octet d’un fichier. Preuve de création utilise SHA-256, qui donne un code de 64 caractères. Deux propriétés la rendent utile comme preuve :

• Le même fichier donne toujours la même empreinte. N’importe qui peut la recalculer plus tard et comparer.
• Le moindre changement en donne une complètement différente. Voici les empreintes du mot « Afterglow » avec et sans sa majuscule :

Afterglow  cf211d20e13aa62b15d69075027d94475e9f1b03b4b9b6d1a35e6cebaa900bfc
afterglow  7b381cef795b79f66c19723c5430604ab8209058a8360ec6437b733feb0cd4d4

On ne peut pas reconstruire le fichier à partir de son empreinte : une empreinte peut donc être envoyée et horodatée sans envoyer le morceau.

La règle pratique : un horodatage couvre ce fichier exact. Un nouvel export, un autre débit binaire ou une version raccourcie a une empreinte différente, tout comme le même fichier après modification de ses tags de titre ou d’artiste, car les tags sont stockés dans le fichier. Gardez le fichier horodaté exactement tel quel, à côté de son certificat.

Qu’est-ce qu’un horodatage qualifié selon eIDAS ?

Une autorité d’horodatage est un service indépendant qui signe une empreinte avec l’heure actuelle. Une autorité qualifiée est supervisée dans le cadre du règlement européen eIDAS (règlement (UE) n° 910/2014) et figure sur la liste de confiance de l’UE.

L’article 41 d’eIDAS dit qu’un horodatage électronique qualifié bénéficie d’une présomption d’exactitude de la date et de l’heure qu’il indique et d’intégrité des données qu’il couvre, et qu’il est reconnu comme qualifié dans tous les États membres de l’UE. En pratique, la date est tenue pour exacte et le fichier pour inchangé, sauf preuve contraire.

Preuve de création utilise le service d’horodatage du gouvernement fédéral belge, qui figure sur la liste de confiance de l’UE. Hors de l’UE, l’horodatage reste un enregistrement signé que tout le monde peut vérifier, mais la présomption relève du droit européen : son poids dépend alors du tribunal.

Que prouve le certificat, et que ne prouve-t-il pas ?

Le titre et les noms facultatifs figurent sur le certificat exactement comme vous les tapez, et personne ne les vérifie. La preuve porte sur le fichier et l’heure.

Horodatez une démo avant de l’envoyer à un label, un collaborateur, un acheteur de beats ou un curateur de playlist. Votre preuve est alors antérieure à tout ce qu’un destinataire pourrait revendiquer.

Comment réunir des preuves que vous avez créé une chanson

1. Horodatez au fur et à mesure. Une série de preuves est plus difficile à contester qu’un seul fichier : le mémo vocal, la première démo, le projet, la feuille de paroles, le master. Compressez d’abord un dossier de projet en zip, car un horodatage couvre un seul fichier.
2. Conservez les fichiers de projet et leurs versions. Un projet montre comment le morceau a été construit, piste par piste. Voir comment versionner et sauvegarder un projet DAW.
3. Notez qui a fait quoi. Mettez-vous d’accord par écrit avec vos coauteurs et vos producteurs sur les crédits et la répartition, idéalement avant la sortie du morceau.
4. Enregistrez là où ça compte. Aux États-Unis, cela veut dire le Copyright Office. Déclarez aussi la composition auprès de votre société de gestion collective, pour qu’elle puisse vous payer ; voir avez-vous besoin d’une société de gestion collective ?

Ce guide explique comment fonctionnent les preuves. Ce n’est pas un conseil juridique ; pour un vrai litige, parlez à un avocat de votre pays.

Comment utiliser Preuve de création

1. Ouvrez Preuve de création, sur tools.aden.space/fr/proof ou proof.aden.space. Pas besoin de compte.
2. Déposez un fichier, ou appuyez sur Choisir un fichier. Ça peut être n’importe quoi : un morceau, un beat, un projet, des paroles, un visuel. Son empreinte s’affiche sous son nom ; cliquez dessus pour la copier en entier.
3. Si vous le souhaitez, ouvrez Titre et noms et ajoutez un titre et les personnes qui l’ont créé.
4. Appuyez sur Horodater. L’heure apparaît une fois que l’autorité a signé.
5. Appuyez sur Télécharger le certificat. Rien n’est conservé du côté d’Aden : téléchargez-le avant de quitter la page. Le zip contient trois fichiers : certificate.pdf, la version lisible ; manifest.json, le texte exact qui a été horodaté ; et timestamp.tsr, l’horodatage signé de l’autorité.

Seule l’empreinte, avec le nom et la taille du fichier, quitte votre navigateur ; le fichier ne quitte jamais votre appareil. C’est gratuit sans compte, pour dix horodatages par jour et cinq par heure. Pour l’audio, Enregistrer dans Aden garde le morceau dans Aden, où chaque version que vous envoyez est horodatée automatiquement, avec ses crédits, sa session et son projet.

Vous pouvez aussi l’utiliser dans ChatGPT ou Claude sous le nom Preuve de création par Aden (mcp.aden.space/proof-of-creation).

Comment vérifier plus tard un fichier avec son certificat ?

Sur la page Preuve de création, déposez le fichier et le zip de son certificat (ou son manifest.json), ensemble ou l’un après l’autre. Déposer un certificat fait passer la page sur Vérifier un certificat toute seule, et elle vous indique si les empreintes correspondent et quand une correspondance a été horodatée. Ça marche aussi pour les certificats d’une version dans Aden, le tout dans votre navigateur.

N’importe qui peut aussi le vérifier sans Aden :

1. Calculez le SHA-256 du fichier et comparez-le à celui du certificat et de manifest.json. Sous Linux, lancez sha256sum your-file. Sous macOS, shasum -a 256 your-file. Sous Windows, certutil -hashfile your-file SHA256.
2. Téléchargez Belgium Root CA6 sur repository.eidpki.belgium.be (son empreinte SHA-256 est imprimée sur le certificat), puis vérifiez la signature de l’autorité sur le manifeste : openssl ts -verify -in timestamp.tsr -data manifest.json -CAfile belgium-root-ca6.pem

La première étape relie votre fichier au manifeste, et la seconde relie le manifeste à l’heure de l’autorité.

FAQ

Le « copyright du pauvre » est-il une preuve légale ?

Pas de façon particulière. S’envoyer une copie par la poste crée un cachet sur une enveloppe, qui ne dit rien de fiable sur son contenu ni sur le moment où elle a été fermée, et le US Copyright Office indique que cette pratique ne remplace pas l’enregistrement. Une empreinte horodatée par une autorité d’horodatage qualifiée est une preuve bien plus solide qu’un fichier précis existait à un moment précis.

Un certificat d’horodatage prouve-t-il que je détiens les droits d’auteur ?

Non. Il prouve qu’un fichier exact existait à l’heure indiquée et n’a pas changé depuis. Il ne prouve pas qui l’a créé, et ce n’est pas un enregistrement du droit d’auteur. Prouver que vous l’avez créé repose sur l’ensemble de vos preuves : brouillons, fichiers de projet, stems, accords écrits avec vos coauteurs et, là où il existe, l’enregistrement.

Faut-il enregistrer une chanson pour en détenir les droits d’auteur ?

Non. Dans les plus de 180 pays de la Convention de Berne, le droit d’auteur existe dès que l’œuvre est créée. L’enregistrement est une étape distincte que seuls certains pays proposent. Aux États-Unis, il est volontaire, mais il est nécessaire avant de pouvoir poursuivre pour contrefaçon d’une œuvre américaine.

Mon morceau est-il envoyé en ligne quand je l’horodate ?

Non. Votre navigateur calcule l’empreinte SHA-256 du fichier, et seule celle-ci, avec le nom et la taille du fichier, est envoyée pour être horodatée. Le fichier ne quitte jamais votre appareil, et rien n’est stocké du côté d’Aden : téléchargez donc le certificat avant de quitter la page.